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Conseil Communal
Montreux, le
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CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 6 octobre 2010 à 20 h 00
Montreux
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0.
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Approbation du procès-verbal
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1.
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Prestation de serment d'une conseillère ou d'un conseiller, en remplacement de :
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1.1
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Mme Karine Chevallier (plr), démissionnaire
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1.2
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M. Claude Vidoz (soc), démissionnaire.
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2.
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Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions :
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2.1
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de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Bernard Gret « Election d'un sapin président. ».
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2.2
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de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Salvatore Giannone « Demande à la Municipalité de renforcer la présence policière en ville par la création de huit nouveaux postes à Police Riviera dans un délai d'une année. ».
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2.3
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de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Salvatore Giannone « Une réception à la place de l'Hôtel de Ville. ».
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2.4
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26/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Adoption du plan partiel d'affectation (PPA) « Derray la Cor » ».
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4.
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Communication de la Municipalité.
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5.
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Motions, postulats et interpellations déposés.
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6.1
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d’un membre du Conseil intercommunal de Sécurité Riviera, en remplacement de M. Jean-Michel Talon (soc), démissionnaire ;
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6.2
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d’un membre de la Commission intercommunale de contrôle de l’ORPC Riviera, en remplacement de M. Jean-Michel Talon (soc), démissionnaire.
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6.3
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d’un membre à la commission des finances en remplacement de M. Stéphane Barbey (verts), démissionnaire
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7.
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Préavis de la Municipalité :
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8.
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Rapports des commissions :
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8.1
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26/2010
Préavis No 26/2010, Adoption du plan partiel d'affectation (PPA) « Derray la Cor » (rapp : ).
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8.5
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Motion No , Pour une plus juste indemnisation du travail des membres du Conseil communal de Montreux (rapp : Mme Sophie Desbaillets).
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8.10
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Postulat No , Pour que nos géants culturels n'aient plus des pieds d'argile, renforçons leurs fonds propres (rapp : ).
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9.
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Préavis de la Municipalité :
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9.1
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23/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Rémunération et les indemnités diverses des membres du Conseil communal pour la législature 2011 - 2016 ».
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9.2
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27/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Fixation du taux d'activité, de la rétribution et des indemnités diverses de la Municipalité pour la législature 2011 - 2016 ».
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9.3
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30/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Octroi d'un crédit de Fr. 1'100'000.-- pour remplacement les transformations et l'extension du bâtiment de l'établissement horticole de la Karma à La Tour-de-Peilz ».
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9.4
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31/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Octroi d'un crédit de Fr. 960'000.— pour remplacement du couvert existant par la création d'un couvert sécurisé et d’une zone de stockage de matériels fermée en partie inférieure pour la voirie communale de Chailly/Montreux ».
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9.5
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32/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Elaboration d'un diagnostic communautaire pour l'amélioration de la qualité de vie des aînés à Clarens ».
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9.6
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33/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Modification des statuts de Sécurité Riviera afin d'intégrer l'ORPC Riviera dans l'Association de communes. ».
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10.
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Préavis et rapports de la Municipalité :
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10.1
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28/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Adaptation du règlement sur les pensions de retraite des membres de la Municipalité du 7 septembre 1977 ».
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10.2
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24/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Modification du règlement fixant les conditions du droit à la retraite de municipaux ».
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10.3
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29/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Combien valent les engagements de retraite qu'a pris la commune ? ».
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11.
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Rapports de la Municipalité :
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11.1
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22/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Modification du règlement communal visant à interdire à la Municipalité toute possibilité de financement de campagne de propagande en relation avec des votations populaires ».
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11.2
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25/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Amendes d'ordre et Festivals ».
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11.3
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34/2010
de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Jacqueline Pellet « Pour des quais sans voitures ».
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12.
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Développement d’une motion et des postulats suivants :
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12.1
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Motion de M. Jean-Pierre Buholzer « Montreux-Plage du Rêve à la réalité. ».
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12.2
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Postulat de M. Jocelyne Bouquet « Afin d'assurer la qualité de vie à Chernex, réalisons la zone 30 km/h (et même 20 km/h aux endroits sensibles) maintenant, et trouvons des solutions pour garantir la sécurité des piétons et le parcage des voitures. ».
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12.3
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Postulat de Mme Irina Gote « Pour la création d'appartements protégés pour nos aînés, notamment sur le site de l'Hôpital de Montreux. ».
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12.4
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Postulat de M. Christophe Privet « Pour Montreux, réagir aujourd’hui, c’est penser à demain ».
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13.
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Développement des interpellations et réponses de la Municipalité.
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14.
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Autres objets s’il y a lieu.
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